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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS
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Le SOMMELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le SOMMELIER
BUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1753455
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2001
Le SOMMELIER de BUS

Présentation de la marque Le SOMMELIER

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS domicilié(e) 1, Bld de la Salette, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie PONS Gérant - France.

La marque Le SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le SOMMELIER est expirée depuis le 3 décembre 2001.

BUS a également déposé les autres marques suivantes : ISAM , QUADRILOGIE , Net-Talk , TRILOGIE , DOS - ISAM , FRENCH RETRO


BUS (S.A.R.L.) - 1, Bld de la Salette, 13012 MARSEILLE - France


Jean-Marie PONS Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Installation de meubles réfrigérés pour la conservation du vin et de ses dérivés.